Mentions légales

Le présent site est un site Internet de :
SANIPOUSSE,
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 330 000 €
Enregistrée à Blois sous le n° RCS 337 800 197
Domiciliée 15 rue Copernic 41260 La Chaussée St Victor
TVA intracommunautaire : FR 87 337 800 197

Le directeur de publication des contenus est Monsieur Fabrice Koch.

L’hébergement du Site est réalisé par :

MGS Informatique via la plateforme OVH

SAS OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
Tél. : 1007

Le Site est disponible en langue française.

Veuillez lire attentivement les présentes conditions d’utilisation avant d’utiliser ce site Internet. L’accès au présent site Internet et à ses documents ainsi que leur utilisation impliquent l’acceptation et le respect des présentes conditions dans leur intégralité. Si vous les refusez, veuillez quitter ce site Internet immédiatement et cesser d’utiliser tout document provenant de ce site.

Utilisation du contenu, propriété intellectuelle et crédits

SANIPOUSSE n’autorise qu’un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d’affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier.

Toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable écrite de SANIPOUSSE.

Tous droits de reproduction et de diffusion réservés SANIPOUSSE, sauf mention contraire.

Les images et schémas figurant sur le site SANIPOUSSE sont non contractuels et donne à titre indicatif.

Dans le souci d’améliorer constamment nos produits, nous pouvons être amenés à apporter des modifications sans préavis.

SANIPOUSSE est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, photos, vidéos. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de SANIPOUSSE est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques de l’éditeur du site shop.sanipousse.fr  et de ses produits, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de SANIPOUSSE est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

Ce site Internet et son contenu ne peuvent être utilisés pour créer des bases de données quelles qu’elles soient, ni être sauvegardés (intégralement ou partiellement) dans des bases de données pour votre utilisation ou celle de tiers, ou en vue de diffuser des bases de données contenant l’intégralité ou une partie de ce site ou de son contenu.

Crédits :

Photos : SANIPOUSSE et fournisseurs, sauf mentions contraires

Création du site internet : MonaGraphic

Les photos présentes sur le site sont non contractuelles.

Liens Hypertextes

Liens internes : La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le site shop.sanipousse.fr est soumise à l’autorisation préalable, expresse et écrite de SANIPOUSSE. Toute demande d’autorisation doit être adressée par l’intermédiaire du formulaire disponible sur la page contact du site.

Liens externes : Le site shop.sanipousse.fr peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. Aucun engagement concernant le contenu de ces autres sites n’est pris : SANIPOUSSE ne serait en aucune façon responsable des contenus, fonctionnements et accès aux dits-sites.

Données personnelles

1- Données collectées

SANIPOUSSE collecte les types de données personnelles suivants :

  • Informations que vous fournissez. SANIPOUSSE collecte les données personnelles que vous nous fournissez, parmi lesquelles :

– vos coordonnées, et notamment votre nom, le nom de votre entreprise, votre titre ainsi que votre adresse postale, adresse électronique et numéro de téléphone, si votre entreprise est un établissement public ou privé

– des informations qui nous permettent de mieux vous connaître, comme par exemple votre fonction, l’appartenance de votre entreprise à un groupement (par exemple un groupement d’achat…)

– vos commentaires, questions, demandes et instructions éventuelles

– les informations financières requises pour le traitement du paiement de vos achats, comme les données de votre carte de crédit, vos coordonnées bancaires

  • Informations collectées automatiquement à partir de vos outils : Informations sur votre navigateur. SANIPOUSSE peut collecter des informations techniques à partir de votre navigateur, comme le type de navigateur utilisé, votre adresse IP, votre système d’exploitation. SANIPOUSSE collecte ces informations automatiquement à partir de vos outils et de votre navigateur via des cookies et technologies similaires.
  • Informations sur vos interactions avec nous. SANIPOUSSE peut collecter des données techniques sur votre utilisation des Sites Internet SANIPOUSSE ainsi que sur vos interactions avec nos publicités et promotions en ligne, comme le contenu visualisé ou téléchargé, les fonctionnalités utilisées, les liens sur lesquels vous cliquez, les courriels promotionnels de SANIPOUSSE que vous ouvrez ainsi que les dates et heures de ces interactions. SANIPOUSSE collecte ces informations via des cookies et technologies similaires.
  • Données de localisation. SANIPOUSSE peut collecter des données de localisation précises en temps réel à partir de vos outils, ainsi que des informations de localisation imprécises à partir, notamment, de votre adresse IP ou de votre code postal.

2- Utilisations des données collectées

SANIPOUSSE peut utiliser vos données personnelles pour :

  • développer et gérer nos relations avec vous-même. Cela peut inclure :

– la fourniture de services ou la conduite de transactions demandées par vous-même

– la communication d’informations sur les produits, services, transactions et publicités SANIPOUSSE susceptibles de vous intéresser ;

– l’uniformisation de l’expérience vécue par vous-même dans vos interactions avec SANIPOUSSE, notamment en en apprenant plus sur vous et votre manière d’utiliser les Sites Internet SANIPOUSSE

  • communiquer avec vous ou votre entreprise. Cela peut inclure :

– la fourniture d’informations sur les produits, services et activités promotionnelles de SANIPOUSSE susceptibles de présenter un intérêt pour vous ou votre entreprise ;

– la fourniture d’informations sur des produits, services et transactions pertinents de SANIPOUSSE, y compris, par exemple, des informations tarifaires, des données techniques, des factures, des informations sur les expéditions, la production, les garanties ou rappels, ou encore sur l’amélioration de produits ou services ;

– les réponses à vos questions ou demandes de renseignements, y compris les demandes de service client

  •   fournir et améliorer nos Sites Internet. Cela peut inclure :

– leur personnalisation en fonction de vos préférences ou intérêts, l’amélioration de leur compatibilité avec votre technologie ou de leur simplicité d’utilisation

– le maintien de leur sécurité ou protection ;

– le développement de nouveaux Sites Internet SANIPOUSSE.

  •   assurer notre protection juridique. Cela peut inclure :

– respect de nos obligations de conservation de certains documents commerciaux pendant des durées minimales ;

– la prise en compte, l’exercice ou la défense de droits

– le respect des lois, réglementations, décisions de justice ou autres procédures légales

– la détection, la prévention et la lutte contre les fraudes, les violations de propriété intellectuelle, de nos contrats ou accords, ou encore des lois, ainsi que contre toute autre utilisation inappropriée des Sites Internet SANIPOUSSE

– la protection des droits et droits de propriété de SANIPOUSSE ainsi que, des droits et des droits de propriété de vous-même ou de tiers.

3- Partage des données collectées

SANIPOUSSE ne partage pas vos données avec quelque tiers que ce soit sans votre accord écrit.

4- Conservation des données collectées

La durée de conservation de vos données personnelles peut varier en fonction de leur utilisation et de la finalité de la collecte. Des obligations légales peuvent nous imposer une durée de conservation minimale pour certains types de données. Dans les autres cas, nous conserverons les données uniquement pendant la période requise pour la finalité de la collecte.

Vos données personnelles sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Ainsi, vos données seront conservées pendant la durée de notre relation contractuelle et en archivage pendant une durée de 10 ans suivant la fin de ladite relation contractuelle ou du dernier acte de relation commerciale, lorsqu’elles présentent un intérêt administratif, notamment pour l’établissement de la preuve d’un droit ou d’un contrat.

5- Accès aux données collectées

Vous avez le droit de consulter, de corriger et d’actualiser les données personnelles que vous nous communiquez en remplissant ce formulaire de demande ou en envoyant un e-mail à contact@sanipousse.com

6- Sécurité des données collectées

Vos données personnelles sont stockées soit dans nos bases de données soit dans celles de nos prestataires de services, lesquels sont situés au sein de l’Union Européenne.

Nous attachons une grande importance à la sécurité de vos données, c’est pourquoi nous avons mis en place toutes les mesures nécessaires afin qu’elles ne soient pas piratables.

7- Consentement

Dès lors que vous nous communiquez des données personnelles comme rappelées en 1, il sera considéré par SANIPOUSSE que vous avez donné votre consentement à la transmission de ces données.

Cookies

Un « cookie » est un fichier contenant des informations, qui est enregistré sur vos outils lorsque vous visitez un site Internet. Les cookies et technologies similaires permettent d’améliorer l’expérience utilisateur en sauvegardant vos préférences, en personnalisant votre environnement en ligne, en sauvegardant une liste de produits dans votre panier et en vous proposant des publicités ciblées, adaptées à vos centres d’intérêts.